Accéder à l'offre. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. Le contrat est donc conclu dès la passation de la commande par le Client selon les modalités précisées aux présentes CGV, il peut donc être rompu sans préavis par le Client ou le Prestataire. Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant. Ce droit peut être exercé selon les modalités décrites à la rubrique « mentions légales » du site spamtonprof.com. Il appartient donc au Client de s’assurer d’être en mesure de pouvoir régler la commande à la fin du prochain mois échu. En cas de demande particulière du Client concernant les conditions de fourniture des Services, dûment acceptées par écrit par le Prestataire, les coûts y étant liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire ultérieure. En cas de demande particulière du Client concernant les conditions de fourniture des Services, dûment acceptées par écrit par le Prestataire, les coûts y étant liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire ultérieure. Le Prestataire remboursera ou rectifiera ou fera rectifier (dans la mesure du possible) les services jugés défectueux dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la constatation par le Prestataire du défaut ou du vice. Tu es lycéen/collégien et tu ne sais pas si ton travail est correct ? Tu discutes ensuite avec ton prof par email pour terminer ton exercice. Pour reçevoir l’aide du prof, il nous faut ton adresse email. Le manuel numérique enseignant est OFFERT. Le Prestataire ne sera pas tenu de procéder à la fourniture des Services commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées. Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues, par le Prestataire. Le Prestataire garantit, conformément aux dispositions légales et sans paiement complémentaire, le Client, contre tout défaut de conformité ou vice caché, provenant d’un défaut de conception ou de réalisation des Services commandés dans les conditions et selon les modalités suivantes : Dispositions relatives aux garanties légales, Article L217-4 du Code de la consommation, « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Tout Client ne se désinscrivant pas se verra facturé en fin de mois. », Article L217-5 du Code de la consommation. Il sera possible de reprendre cet abonnement dans 2 mois minimum. Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Prestataire, par écrit (mail ou courrier), de l’existence des vices ou défauts de conformité. Le prix est payable comptant par le Client, en totalité, à réception de la facture par mail en fin de mois, pour le mois écoulé, dans un délai maximum de 15 jours calendaires. Les présentes CGV sont rédigées en langue française. En fournissant votre IBAN et en confirmant ce paiement, vous autorisez SpamTonProf et Stripe, notre fournisseur de paiement, à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte. Le Client poursuivant le soutien scolaire se verra alors facturé en fin de mois au tarif pré-établi et déduit de la semaine gratuite. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue. Si les Services commandés n’ont pas été fournis dans un délai de 7 jours après la date indicative de fourniture, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente des Services pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Le prix est payable comptant par le Client, en totalité, à réception de la facture par mail en fin de mois, pour le mois écoulé, dans un délai maximum de 15 jours calendaires. Livre math 2nd magnard correction accompagnement en ligne 02/24/2020 04/14/2020 bofs Correction math en ligne 6g4. Pour les élèves : 793 exercices corrigés. Pour ça, tu renseignes ta classe et le type d’exercice (scientifique ou littéraire ). › Magnard.fr : besoin d'aide ? Le choix et l’achat d’un Service est de la seule responsabilité du Client. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client. Le Prestataire s’engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir les Services commandés par le Client, dans le cadre d’une obligation de moyen et dans les délais ci-dessus précisés. 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Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation. Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non respect de ces formalités et délais par le Client. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif. Ce remboursement pourra être fait par virement ou chèque bancaire. Identifiez-vous. Le Prestataire remboursera ou rectifiera ou fera rectifier (dans la mesure du possible) les services jugés défectueux dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la constatation par le Prestataire du défaut ou du vice. Le paiement demandé au Client en fin de mois échu correspond au montant total de l’achat. Le choix et l’achat d’un Service est de la seule responsabilité du Client. ». Identifiez-vous . SIRET : 791 982 663 00027. Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site spamtonprof.com et prévaudront sur toute autre document. Vous avez droit à un remboursement selon les termes et conditions de votre accord avec votre banque. Les Services commandés par le Client seront fournis selon les modalités suivantes : Le Client s’inscrit à la semaine d’essai sur spamtonprof.com via les formulaires disponibles sur le site. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Après avoir renseigné ta demande et ton email, rendez vous dans ta boite mail pour discuter avec ton prof et terminer ton exercice. 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Le Prestataire garantit, conformément aux dispositions légales et sans paiement complémentaire, le Client, contre tout défaut de conformité ou vice caché, provenant d’un défaut de conception ou de réalisation des Services commandés dans les conditions et selon les modalités suivantes : Dispositions relatives aux garanties légales, Article L217-4 du Code de la consommation, « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client. AVANTAGES PRESCRIPTEUR en lien avec cet ouvrage. Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Non plus de 2 nous commandons et unité de. Cette semaine d’essai ne donne lieu à aucune facturation et le Client peut bénéficier de toutes les fonctionnalités du soutien en ligne. ... Livre math 2nd magnard correction accompagnement en ligne; Les coordonnées du Prestataire sont les suivantes : Le Chevalier Sébastien Le Client poursuivant le soutien scolaire se verra alors facturé en fin de mois au tarif pré-établi et déduit de la semaine gratuite. En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures, notamment. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC. Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Prestataire, par écrit (mail ou courrier), de l’existence des vices ou défauts de conformité. Le Prestataire ne sera pas tenu de procéder à la fourniture des Services commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées. Tout Client ne se désinscrivant pas se verra facturé en fin de mois. La résiliation de cet abonnement n’entraine pas la résiliation des autres abonnements, Si vous êtes sûr de votre choix, cliquez sur le bouton ci dessous pour confirmer. still mail : sebastien@spamtonprof.com Il lui appartient également de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. Maths 2de (2019) Site Enseignant. Le Prestataire ne sera pas tenu de procéder à la fourniture des Services commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées. Mot de passe oublié ? Magnard.fr d'un seul coup d'oeil Sites ressources Géo Lycée Grand oral au bac Histoire Lycée Hit The Road Maths Lycée Otros Mundos PC Lycée SVT Lycée Empreintes littéraires SES Grevisse.fr Lulu Vroumette M les romans Classiques & Contemporains Classiques & Patrimoine À moi de lire ! En aucun cas une absence de réponse par mail de l’élève ou/et du Client ne peut être considérée comme une désinscription. Si les Services commandés n’ont pas été fournis dans un délai de 7 jours après la date indicative de fourniture, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente des Services pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Le Prestataire ne pourra être considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française. Une facture est alors établie par le Prestataire et envoyée à l’adresse mail renseignée par le Client lors de l’inscription.. Il appartient au Client de sélectionner sur le site spamtonprof.com les Services qu’il désire commander, selon les modalités suivantes : Inscription à la semaine d’essai puis au soutien payant via les formulaires disponibles.

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